Réunion du 05 octobre 2016

I – Participants à la réunion.

Membres présents

Excusés

Bâtiment A

Bâtiment B

Mme DESFIEUX Mme LEMONNIER Mme LE BRECH
Mr CECCON Mr BORIVENT Mme ROUZIERE
Mr DANET Mr GUENTLEUR Mr RAVELO DE TOVAR
Mr FERRON Mr NOEL Mr VANDER POEST
Mr GOMES
Mr LESNICKI-MILGROM
Mr LE TAO
Mr RENEPONT

La réunion du Conseil Syndical des Damades est ouverte à 20h 30.

I – Vie de la la Copropriété

La réunion mensuelle avec le Cabinet Bérard, le 04 Octobre, à permis de refaire un point post-estival sur les sujets en cours :

Nous avons été informés « tardivement » du déménagement des bureaux de notre Syndic.

L’agence de Nanterre sera officiellement fermée au 1er Novembre, et transférée dans leurs locaux de
Courbevoie (Place Charras). Jusqu’à cette date, les courriers peuvent encore être adressés aux bureaux de
Nanterre.

Un courrier officialisant ce transfert doit être adressé à tous les copropriétaires prochainement.

Intranet Bérard

Malgré les promesses faites par notre Syndic, aucune amélioration du logiciel, et par là même de la visibilité
de la gestion de notre copropriété, n’est à l’ordre du jour…..
À prendre en compte pour la prochaine AG !!!

Impayés de charges :

Situation sous contrôle, avec toujours le même problème de différé du même copropriétaire récalcitrant, qui
cependant s’acquitte de ses obligations au fil des procédures……Le total d’impayés reste malgré tout stable !

Un rappel a été fait auprès du Syndic pour que les relances systématiques soient bien effectuées, afin de
maintenir une pression constante.

Robinet d’arrêt défectueux

Malgré le signalement fait au Syndic de la défectuosité d’un robinet d’arrêt, aucune action n’a été
entreprise…. Relance faite auprès de Bérard pour action….si possible immédiate.

VMC Escalier A1

Des dégagements de « vapeur » ont été constatés sur les sorties de VMC en toiture.
Une investigation va être menée, afin d’en déterminer l’origine et s’assurer qu’un branchement « anormal »
de hotte ne serait pas la cause.

Volets non-conformes

Le copropriétaire ayant posé des volets blancs dans une zone « ardoisée », imposant une couleur marron,
conformément au règlement de Copropriété, n’a toujours pas remis son équipement en conformité, malgré
plusieurs rappels.
Il est demandé au Syndic de lui signifier une nouvelle fois, par écrit, l’obligation de remédier à cette situation
et de prendre les mesures nécessaires pour arriver à cet objectif.

Propreté des parties communes

Un petit billet, malheureusement anonyme, a été apposé sur le tableau d’information du B16, demandant de
ne plus jeter de mégots de cigarettes sur les terrasses.
Le conseil Syndical n’est pas en mesure d’appuyer cette demande légitime, étant dans l’impossibilité de
cibler le lieu concerné.
Il est cependant biensur rappelé que la propreté de notre Copropriété est totalement dépendante des efforts de
chacun pour respecter les règles de savoir-vivre en communauté.

II – Questions Diverses

Utilisation des terrasses, loggias, vérandas.

A ) Réfection d’un toit de véranda

Suite à la question d’un copropriétaire, confronté à des problèmes d’étanchéité de sa véranda qu’il a fait
installer il y a plusieurs décennies, un rappel est fait du statut des terrasses, déclarées parties communes, à
usage privatif, et de leur bonne utilisation

A l’origine, aucune terrasse n’était fermée ou couverte, et seul un vote en AG a autorisé l’installation de
matériaux permettant la transformation en loggia ou terrasse couverte, le tout sous conditions expresses de
conformité.

Ces installations, effectuées aux seuls frais du copropriétaire bénéficiaire de l’usage privatif, doivent
impérativement respecter un cahier des charges, établi par un cabinet d’Architecture, et être en conformité
avec l’ensemble de la Copropriété, le tout après accord du Syndic, garant de la pérennité des immeubles et de
leur harmonie.

Il est évident que ces installations complémentaires se doivent d’être régulièrement entretenues par le
copropriétaire, à ses seuls frais, et ne doivent en aucun cas nuire à la propreté des façades, ni à la jouissance
normale des lieux par les copropriétaires voisins de l’installation.

L’implication de la copropriété dans la réparation d’infiltration n’est effective que pour les parties bâties
d’origine, définies parties communes, pouvant induire des dégâts aux autres appartements de l’ensemble.

La question posée a donc une réponse simple, que d’autres copropriétaires ont déjà appliqué, à savoir la
remise en état à leurs frais, des toitures additionnelles de terrasses.

Ce point explicité, il est rappelé au copropriétaire demandeur que les travaux doivent impérativement être
effectués dans les meilleurs délais, l’état actuel de sa véranda n’étant plus en conformité esthétique avec le
règlement de copropriété, et provoquant des nuisances visuelles au voisinage.

Un suivi de ce point sera demandé au Syndic.

B) Bonne utilisation des balcons /loggias/terrasses

Pour faire suite à des remarques formulées de plus en plus fréquemment au cours de ces derniers mois, il
semble indispensable de rappeler les règles en vigueur pour la bonne utilisation des loggias et autres
terrasses.

Les espaces créés lors de la pose de vitrages et toits restent des parties communes, soumises à un usage
« réglementé ».

– les peintures murales décoratives doivent rester à l’identique des peintures d’origine,
– les mobiliers divers installés ne doivent pas être visibles de l’extérieur
– les éventuels stores installés doivent respecter le modèle commun, pouvant vous être communiqué par
notre Syndic
– l’utilisation doit rester celle d’un balcon terrasse, certes fermé, mais en aucun cas celle d’une surface
habitable classique additionnelle. (pas d’aménagement de cuisine, chambre, aire de stockage….)

Tous ces rappels figurent, soit au règlement de Copropriété, soit au guide du Savoir vivre, que chacun se doit
d’avoir en sa possession, (consultables sur le site Internet de notre Copropriété)

C) Utilisation des Ascenseurs

Les ascenseurs équipant chaque cage d’escalier sont des équipements destinés au transport normal de
personnes en résidence.

S’il est tout a fait toléré qu’occasionnellement, et avec précautions, ils servent au transport d’équipements
lourds ou encombrants, il ne peut être accepté qu’ils soient utilisés de façon régulière au transbordement de
caisses et colis commerciaux lourds, stockés dans les appartements et destinés ensuite à être redescendu en
sous sol pour chargement dans une camionnette.

Une utilisation de ce type, non prévu pour cet équipement, sera à court terme génératrice de pannes et d’usure
prématurée, d’où un coût certain pour la collectivité.

En outre, cette utilisation des équipements communs, à des fins manifestement commerciales, est en
complète contradiction avec notre règlement de Copropriété qui impose que la jouissance des appartements
soit faite « en bon père de famille », et ne se transforme en locaux de stockage et de transit commercial.

Il est instamment demandé aux copropriétaires concernés de prendre les mesures nécessaires pour respecter
dès à présent les règles de notre Copropriété, et d’arrêter cette utilisation intempestive.

Il est demandé au Syndic d’adresser un courrier dans ce sens à l’intéressé.

III – Suivi des travaux courants d’entretien.

La période d’été a été relativement calme et n’a pas occasionné d’interventions particulière ;
il a été relevée, dans l’escalier A1, une fuite au niveau des étages 3 et 4, qui a été détectée, signalée au
copropriétaire responsable, et réparée depuis.

Demandes formulées ou contrats

Commentaires

1

Aspiration des parkings Va être programmée, après vérification de la date de dernière intervention

2

Terrasse de toit Nous demandons à Serbaco d’avancer leur désherbage (sous contrat)

3

Un fonctionnement aléatoire a été constaté sur le lecteur VIGIK Interphone A2 la situation semblant redevenue normale, merci de signaler tout nouveau dysfonctionnement à l’un des membres du Conseil Syndical.

4

Espaces Verts Un devis va être demandé pour l’élagage
de deux troncs d’arbres désormais « morts » à la hauteur de l’entrée A3 et du bâtiment B

La suppression d’un arbre « sauvage » en deçà de la terrasse d’un appartement en RDC au A1, côté PVC, va également être
chiffrée.

IV – Autres informations

– Visite du Syndic

– Le 4 novembre 2016

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 15

Nanterre le 27/01/2016

Henri DANET – Président du Conseil Syndical       Mail : hdanet@free.fr

Delphine ROUZIERE – Secrétaire du Conseil Syndical       Mail : delphine78@hotmail.fr

Jean-Pierre BORIVENT – Relation Syndic       Mail : jpborivent@free.fr